Signature du traité multilatéral de Habsbourg

[Duc de Trébizonde]

Le Duc de Trembleterre, sitôt nommé avait gagné la capitale d'Argentorate-Orientale. La ville avait manifestement souffert de nombreux troubles, et il ne restait guère que le Palais Montfleury attribué au Résident Protecteur et finalement cédé à lui en propre qui s'avéra en état de recevoir la signature du traité. On attendait la délégation argenoise qui devait être dirigée par le Consul aux Affaires Etrangères et le Prince d'Argentorate. Une fois qu'ils furent introduits, on procéda à la cérémonie. Le Duc de Trembleterre s'avança le premier et monta sur l'estrade.

[center]Traité de Habsbourg[/center]

La Couronne de l’Argentorate-Orientale, représentée par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

La Couronne d’Avaricum, représentée par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

La Couronne du Belondor, représentée par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Dénommées les Hautes Parties Contractantes par le présent traité, ont convenu de ce qui suit :

Préambule :

Les Hautes Parties Contractantes, constatant la séparation effective et irrémédiable des peuples d’Argentorate, se sont entendues pour leur garantir la paix, la sécurité et la prospérité. Considérant les souffrances déjà endurées par les Argenois, les Hautes Parties contractantes tacheront d’agir avec la plus grande humanité, dans le respect des Sujets.

Article Premier – De l’Argentorate-Orientale

Son Altesse Sérénissime le Prince d’Argentorate Alek Ier de la Maison de Habsbourg abdique en faveur de Sa Majesté l’Empereur d’Avaricum, Edouard Ier de Castillon de la Maison de Valois. Celui-ci assumera pleinement les fonctions de Chef d’Etat et de Monarque de l’Argentorate-Orientale.

Ses prérogatives sont redéfinies comme il suit : Sa Majesté Edouard Ier reçoit la totale sujétion des Argenois à Sa Personne et à Sa fonction d’unique Souverain de l’Argentorate-Orientale. Aussi les successeurs de Sa Majesté en bénéficieront-ils aussi pour leur personne et leur fonction.

Le lien de vassalité de la Couronne Argenoise dont la suzeraine est la Couronne Avaroise est maintenu et notamment le pouvoir d’élévation du titre nobiliaire du Monarque vassal appartenant à ladite suzeraineté.

Les clauses prévues dans les Accords de Ll’Aquilla sur la délimitation géographique de l’Argentorate-Orientale sont maintenues et notamment les alinéas 1 et 3 de l’Article Deuxième.

Article Deuxième – De l’Argentorate-Occidentale

Son Altesse Sérénissime le Prince Alek Ier de la Maison de Habsbourg reçoit la souveraineté de l’Etat autonome de la Principauté d’Argentorate-Occidentale sous réserve d’un protectorat belondaure négocié ultérieurement par les Hautes Parties concernées.

La négociation, la signature, et la promulgation du traité fixant le protectorat belondaure sont la condition nécessaire pour la confirmation de la souveraineté de Son Altesse Sérénissime le Prince Alek Ier sur l’Argentorate-Occidentale.

Son Altesse Sérénissime le Prince reçoit des pleins pouvoirs pour négocier, signer et promulguer le traité fixant les conditions du protectorat belondaure sur l’Etat autonome de la Principauté d’Argentorate-Occidentale.

Les clauses prévues dans les Accords de Ll’Aquilla sur la délimitation géographique de l’Argentorate-Orientale sont maintenues et notamment les alinéas 1 et 2 de l’Article Deuxième.

Article Troisième – Des reconnaissances et garanties étatiques

Le Saint Empire d’Avaricum, l’Empire du Belondor, la Principauté Souveraine et Indépendante d’Argentorate-Orientale et l’Etat autonome de la Principauté d’Argentorate-Occidentale réaffirment leur reconnaissance mutuelle et s’engagent à tacher de normaliser leurs relations par traité. Aussi, le Saint-Empire d’Avaricum et l’Empire du Belondor rétablissement le traité bilatéral signé le 29 Novembre de l’An de Grâce 2006 à Saint-Nicolas-de-Guysenval.

Le Saint-Empire d’Avaricum et la Principauté Souveraine et Indépendante d’Argentorate-Orientale n’attenteront pas à la souveraineté de l’Etat autonome de la Principauté d’Argentorate-Occidentale et ne violeront pas son sol.

L’Empire du Belondor et l’Etat autonome de la Principauté d’Argentorate-Occidentale n’attenteront pas à la souveraineté de la Principauté Souveraine et Indépendante d’Argentorate-Orientale et ne violeront pas son sol.

Article Quatrième – Des dispositions transitoires

En l’attente de la promulgation effectuée par chaque état selon ses formes propres et légales, le présent traité est appliqué à titre d’anticipation.

Les Armées avaroises et belondaures seront chargées du maintien de l’ordre et de la bonne application du traité d’une part en Argentorate-Orientale, d’autre part en Argentorate-Occidentale pour une durée de deux mois à compter de la promulgation du traité par l’ensemble des autorités concernées, après quoi les autorités compétentes en matière militaire sur ces territoires décideront des formes à donner aux présentes dispositions.

Article 5 – Dénomination et application du traité

Le traité prendra le nom d’ « Accords de Habsbourg » du nom de la ville de signature.

Le traité entrera pleinement en vigueur lors de sa promulgation par l’ensemble des Hautes Parties Contractantes, et ce de manière définitive et irrévocable.

Il remplace le traité de Ll’Aquilla qui sera considéré comme rendu caduc par le présent traité.

Annexe première & unique :

[center][/center]

[Duc de Trébizonde]

NOVS, François-Maximilien de Fleury, Prince Héritier de Guysenval, Prince d'Empire, Duc de Trembleterre, Ministre Délégué à la Guerre, Prêtre Zorthodoxe de la Paroisse de Saint Servan à Castillon-Villeroy, Grand-Croix de l'Ordre Princier de Saint-Nicolas-et-Montfleury, Officier de l'Ordre des Tyrans de Gallice ;

VU les pouvoirs que Nous a conféré le Ministre du Globe ;

APPOSONS Nostre signature au présent traité et engageons ainsi l'accord suprême de Sa Majesté l'Empereur d'Avaricum ;

[center]
ODERINT DVM MEVANT[/center]


Pour Sa Majesté et les Dieux,

Signé le Dimanche 20 Mai 1707 à Habsbourg,

[center]Charles-Louis de Brisach de Blay[/center]

[center]ET[/center]